Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE ENSOLEILLEE
Numéro de dépôt :
1171089
Date de dépôt :
03/09/1980
Lieu de dépôt :
SETE
Présentation de la marque CUVEE ENSOLEILLEE
Déposée le 3 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PIERRE MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « CUVEE ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE ENSOLEILLEE est expirée depuis le 3 septembre 1990.
PIERRE MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42